Données personnelles

Indications générales

Les indications ci-dessous vous offrent un aperçu simple de ce qu’il advient de vos données à caractère personnel lorsque vous naviguez sur notre site Internet. Les données à caractère personnel sont toutes les données qui permettent de vous identifier personnellement. Vous trouverez des informations détaillées sur le thème de la protection des données dans notre déclaration de protection des données.

Collecte des données sur notre site internet

Qui est responsable de la collecte des données sur ce site internet ?
Le traitement des données sur ce site Internet est effectué par l’exploitant du site Internet. Vous trouverez ses coordonnées dans les mentions légales de ce site Internet.

Comment collectons-nous vos données ?
Vos données sont collectées d’une part, lorsque vous nous les communiquez. Cela concerne par exemple les renseignements que vous nous fournissez au moyen d’un formulaire de contact. D’autres données sont automatiquement collectées lors de votre visite du site Internet par le biais de nos systèmes informatiques. Ce sont avant tout des données techniques (par exemple votre navigateur Internet, votre système d’exploitation ou l’heure de visite de la page). La collecte de ces données se fait automatiquement dès que vous entrez sur site Internet.

A quelle fin utilisons-nous vos données ?
Une partie des données est collectée pour garantir un parfait fonctionnement du site Internet. D’autres données peuvent être utilisées pour analyser votre comportement en tant qu’utilisateur.

De quels droits disposez-vous quant à vos données ?
Vous pouvez à tout moment recevoir gratuitement des informations sur l’origine, le destinataire et la finalité de l’enregistrement de vos données à caractère personnel. Vous pouvez par ailleurs exiger la rectification, le blocage ou la suppression de ces données. Pour ce faire, mais aussi pour toute autre question quant à la protection des données, vous pouvez à tout moment nous contacter à l’adresse figurant dans les mentions légales. Vous disposez également d’un droit de réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente.

Outils d’analyse et outils de fournisseurs tiers
Lorsque vous naviguez sur notre site, votre comportement de navigation peut être évalué à des fins statistiques. Cette analyse se fait avant tout avec des cookies et ce qu’on appelle des programmes d’analyse. L’analyse de votre comportement sur le site se fait généralement de manière anonyme. Votre comportement de navigation ne peut pas être relié à votre personne en particulier. Vous pouvez vous opposer à cette analyse ou la bloquer en utilisant certains utilitaires prévus à cet effet. Vous trouverez des informations détaillées à cet effet dans la déclaration suivante de protection des données.

Vous pouvez vous opposer à cette analyse. La possibilité de blocage est décrite de façon plus détaillée dans notre charte de protection des données personnelles.

Généralités et informations obligatoires

Protection des données
Les exploitants de ce site Internet prennent très au sérieux la protection de vos données à caractère personnel. Nous traitons vos données à caractère personnel en toute confidentialité, en respectant la législation relative à la protection des données et la présente déclaration de protection des données.

Si vous naviguez sur ce site Internet, certaines données à caractère personnel seront collectées. Les données à caractère personnel sont les données qui permettent de vous identifier personnellement. La présente déclaration sur la protection des données précise les données que nous collectons, et à quoi elles nous servent. Elle précise également comment et à quelle fin ces données sont collectées.

Nous précisons que la transmission de données sur Internet (par exemple en cas de communication par courrier électronique) peut présenter des failles de sécurité. Il est impossible de garantir une protection sans faille des données contre l’accès de tiers. Indication sur l’entité responsable

L’entité responsable du traitement des données de ce site Internet est :
OMS Prüfservice GmbH
Mühlstraße 90
73547 Lorch-Waldhausen
Téléphone : +49 (0)7172 / 1839218
Mail : info@oms-pruefservice.de

L’entité responsable est la personne physique ou morale qui décide seule, ou avec d’autres, de la finalité et des moyens de traitement des données à caractère personnel (par exemple noms, adresses email, etc.).

Retrait du consentement au traitement des données
Plusieurs procédures de traitement des données ne sont possibles qu’avec votre consentement express. Vous pouvez à tout moment retirer un consentement que vous nous avez donné. Il vous suffit de nous envoyer une notification informelle par courrier électronique. Le retrait du consentement n’affecte pas la licéité des traitements des données effectués avant ce retrait de consentement.

Droit de réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente
En cas d’infractions au droit de protection des données, la personne concernée dispose d’un droit de réclamation auprès des autorités de contrôle compétente, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu’elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://www.oms-solutions.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de https://www.oms-solutions.fr et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https://www.oms-solutions.fr.

Sécurité

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et des Données Personnelles de Santé, https://www.oms-solutions.fr utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe.

Lors du traitement des Données Personnelles, https://www.oms-solutions.fr prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

Droit de portabilité des données
Vous avez le droit de recevoir ou de faire transmettre à un tiers, dans un format couramment utilisé et lisible par machine, des données pour lesquelles nous appliquons un traitement automatisé fondé sur votre consentement ou en exécution d’un contrat. Si vous demandez la transmission directe des données à un autre responsable, cette transmission ne sera effectuée que si elle est techniquement réalisable.

Cryptage SSL ou TLS
Ce site utilise un cryptage SSL ou TLS pour des raisons de sécurité, et pour protéger l’envoi de contenus confidentiels, comme des commandes ou des demandes que vous nous transmettez en qualité d’exploitant du site. Vous reconnaissez une connexion sécurisée par le fait que la ligne d’adresse du navigateur passe de « http:// » à « https:// » et par l’apparition du symbole-cadenas dans votre ligne de navigation.
Si le cryptage SSL ou TLS est activé, les données que vous nous transmettez ne peuvent pas être lues par des tiers.

Origine, blocage, suppression
Dans le cadre de la législation, vous avez droit d’obtenir à tout moment gratuitement des renseignements sur vos données à caractère personnel qui sont enregistrées, sur leur origine et sur le destinataire, ainsi que sur l’objectif du traitement de ces données et éventuellement un droit de rectification, de blocage ou de suppression de ces données. Pour ce faire, mais aussi pour toute autre question quant aux données personnelles, vous pouvez à tout moment nous contacter à l’adresse figurant dans les mentions légales.

Opposition aux mails publicitaires
Nous nous opposons par la présente à ce que les coordonnées publiées dans le cadre de notre obligation de mentions légales soient utilisées pour l’envoi de publicité et de documents d’informations que nous n’aurions pas expressément sollicités. Les fournisseurs de ce site Internet se réservent expressément le droit d’entamer des poursuites judiciaires en cas d’envoi non demandé d’informations publicitaires, par exemple par le biais de messages spam.

Délégué à la protection des données

Délégué à la protection des données prescrit par la loi
Pour notre entreprise, nous avons désigné un délégué à la protection des données.
Samuel Kern
OMS Prüfservice GmbH
Zum Weißen Jura 8
89143 Blaubeuren – Allemagne
Téléphone : +49 7344 959 24 20
Mail : samuel.kern@oms-pruefservice.de

Collecte des données sur notre site internet

Les cookies
Les sites Internet utilisent ce qu’on appelle des cookies. Ces cookies ne causent aucun dommage à votre ordinateur et ne comportent pas de virus. Les cookies servent à rendre notre site plus convivial, plus efficace et plus sécurisé. Les cookies sont des petits fichiers textes qui sont placés sur votre ordinateur, et que votre navigateur enregistre.

La plupart des cookies que nous utilisons sont des « Session-Cookies ». Ils sont automatiquement supprimés à la fin de votre visite. D’autres cookies restent sur votre terminal jusqu’à ce que vous les effaciez. Ces cookies nous permettent de reconnaître votre navigateur à votre prochaine visite.

Vous pouvez paramétrer votre navigateur de manière à être averti de la présence de cookies, et n’autoriser les cookies que dans un cas particulier, interdire les cookies dans certains cas ou d’une manière générale, et activer la suppression automatique des cookies lorsque vous fermez votre navigateur. Si vous désactivez les cookies, la fonctionnalité de ce site Internet peut être restreinte.

Les cookies qui sont nécessaires à la procédure de communication électronique ou à la mise en place de certaines fonctions que vous souhaitez (par exemple la fonction panier) sont enregistrés conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f du RGPD. Aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le fournisseur du site Internet, celui-ci peut enregistrer des cookies pour optimiser ses services et apporter des améliorations sur le plan technique. Si d’autres cookies (par exemple les cookies pour l’analyse de votre comportement à la navigation) sont enregistrés, ceux-ci sont traités séparément dans cette déclaration sur la protection des données.

Fichiers Server-Log
Le fournisseur de ce site Internet collecte et sauvegarde automatiquement des informations dans des fichiers nommés Server-Log que nous transmet automatiquement votre navigateur. Ce sont :

Le type et la version du navigateur
Le système d’exploitation utilisé
L’URL de référence
Le nom d’hôte de l’ordinateur
L’heure de la requête au serveur
L’adresse IP

Ces données ne sont pas regroupées avec d’autres sources de données.
Le traitement des données se fait sur la base de l’article 6, paragraphe 1 lit. b du RGPD qui autorise le traitement des données pour exécuter un contrat ou des mesures précontractuelles.

Formulaire de contact
Si vous exprimez des demandes au moyen du formulaire de contact, les informations figurant dans le formulaire, y compris les coordonnées que vous y aurez indiquées, sont enregistrées chez nous pour pouvoir traiter les demandes et en cas de questions sur la connexion. Ces données ne sont pas transmises sans que nous ne recueillions votre consentement.

Le traitement des données saisies dans le formulaire de contact repose donc exclusivement sur votre consentement (article 6, paragraphe 1 lit. du RGPD). Vous pouvez à tout moment retirer ce consentement. Il vous suffit de nous envoyer une notification informelle par courrier électronique. Le retrait du consentement n’affecte pas la licéité du traitement des données effectué avant ce retrait de consentement.

Nous gardons les données que vous avez communiquées dans le formulaire de contact aussi longtemps que vous n’en demandez pas la suppression, que vous ne révoquez pas votre consentement à l’enregistrement, ou aussi longtemps que la finalité d’enregistrement des données existe (par exemple une fois que le traitement de votre demande est terminé). Il n’est pas dérogé aux dispositions légales obligatoires – notamment les délais de conservation.

Plugins et utilitaires

Polices d’écriture du web
Dans un souci d’uniformisation de la typographie, nous utilisons les polices d’écriture dites Web Fonts fournies par Google. Lorsque vous appelez une page, votre navigateur télécharge les Web Fonts requis dans le cache pour assurer le bon affichage des polices d’écriture et des textes. Pour ce faire, le navigateur que vous utilisez doit se connecter aux serveurs de Google. Google est ainsi informé de votre connexion à notre site Internet au moyen de votre adresse IP. Nous utilisons Google Web Fonts dans un souci d’uniformisation et d’optimisation de la présentation de notre offre en ligne. La base juridique permettant cette utilisation est l’article 6, alinéa 1, point f du RGPD.

Si votre navigateur ne prend pas en charge les polices d’écriture du web, le texte s’affichera dans la police par défaut du système. Vous trouverez plus d’informations sur Google Web Fonts sur https://developers.google.com/fonts/faq et dans la déclaration de protection des données de Google : https://www.google.com/policies/privacy/.

Google Maps
Une API nous permet d’intégrer le service de cartographie Google Maps à notre site Internet. Le fournisseur est Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis. L’enregistrement de votre adresse IP est requis pour l’utilisation des fonctions de Google Maps. En général, ces informations sont transmises à un serveur Google aux États-Unis pour y être stockées. L’exploitant du site n’a aucune influence sur cette transmission de données. L’utilisation de Google Maps permet une représentation attrayante de nos offres en ligne et une recherche facile des lieux que nous indiquons sur le site. La base juridique permettant cette utilisation est l’article 6, alinéa 1, point f du RGPD.

Pour plus d’informations sur le traitement des données utilisateur, veuillez vous référer à la politique de protection des données de Google : https://www.google.fr/intl/de/policies/privacy/.

Utilitaires d’analyse et de publicité

Google Analytics
Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet. Le fournisseur est Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis. Google Analytics utilise des « cookies ». Ce sont des fichiers de texte stockés sur votre ordinateur pour permettre au site internet d’analyser l’utilisation du site par ses visiteurs. Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation de ce site sont généralement transmises et stockées sur un serveur de Google implanté aux États-Unis.

L’enregistrement des Cookies Google-Analytics est fondé sur l’article 6, paragraphe 1, point f du RGPD. Aux fins des intérêts légitimes de l’exploitation du site Internet, celui-ci peut analyser le comportement de l’utilisateur pour optimiser son offre Internet et sa publicité.

Anonymisation de l’adresse IP
L’anonymisation de l’adresse IP a été activée sur ce site web. Avant de la transmettre aux États-Unis, Google abrège toutefois votre adresse IP si vous résidez dans un État membre de l’Union Européenne ou dans un autre État signataire du Traité instaurant l’Espace Économique Européen. L’adresse IP complète ne sera transmise qu’à titre exceptionnel à un serveur de Google aux États-Unis, où elle sera ensuite abrégée. Ces informations seront utilisées par Google à des fins statistiques relatives à votre utilisation du site web, pour transmettre à l’administrateur des rapports d’activité et lui fournir d’autres prestations de services en rapport avec l’utilisation de son site et d’Internet. L’adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n’est pas combinée à d’autres données de Google.

Plugin de navigateur
Vous pouvez bloquer l’installation des cookies par un réglage de votre navigateur ; nous vous signalons cependant que dans ce cas, il est possible que vous ne puissiez pas profiter pleinement des fonctionnalités de ce site Internet. Vous pouvez aussi empêcher la collecte des données générées par les cookies concernant votre utilisation du site Internet (y compris votre adresse IP) sur Google, ainsi que le traitement de ces données par Google, en téléchargeant et en installant les plug-ins du navigateur disponibles sur le lien suivant https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.

Opposition à la collecte de données
Vous pouvez empêcher Google Analytics de collecter vos données en cliquant sur le lien suivant. Cela installera un cookie de désactivation qui empêchera la collecte de vos données lors de vos visites ultérieures sur ce site :

Désactiver Google Analytics

Pour plus d’informations sur le traitement des données utilisateur par Google Analytics, veuillez vous référer à la politique de protection des données de Google : https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=fr.

Sous-traitance des données
Nous avons conclu un contrat avec Google pour la sous-traitance des données et nous appliquons intégralement les exigences strictes des autorités allemandes concernant la protection des données lors de l’utilisation de Google Analytics.

Caractéristiques démographiques dans Google Analytics
Ce site utilise la fonction « caractéristiques démographiques » de Google Analytics. Elle permet d’éditer des rapports contenant des informations sur l’âge, le sexe et les intérêts des visiteurs du site. Ces données proviennent des données publicitaires et des données sur les visiteurs de Google basées sur des fournisseurs tiers. Ces données ne peuvent pas être assignées à une personne en particulier. Vous pouvez désactiver cette fonction à tout moment à l’aide des paramètres publicitaires de votre compte Google ou refuser la collecte de vos informations par Google Analytics, comme c’est expliqué dans la rubrique « Opposition à la collecte de données ».

Google Analytics Remarketing

Notre site utilise les fonctions de Google Analytics Remarketing associées aux fonctions multi-appareils de Google AdWords et Google DoubleClick. Le fournisseur est Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis. Cette fonction permet d’associer les groupes cibles créés avec Google Analytics Remarketing aux fonctions multi-appareils de Google AdWords et Google DoubleClick. Les messages publicitaires personnalisés, basés sur vos centres d’intérêt, qui ont été adaptés en fonction de votre utilisation précédente et de votre comportement de navigation sur un appareil (par ex. téléphone portable), peuvent ainsi également être affichés sur un autre de vos appareils (par ex. tablette ou PC).

Si vous avez donné votre consentement, Google associera à cette finalité votre historique de navigation sur Internet et sur les applications à votre compte Google. Vous pourrez ainsi visualiser les mêmes publicités personnalisées sur chaque appareil auquel vous vous connectez avec votre compte Google. Pour prendre en charge cette fonctionnalité, Google Analytics collecte les identifiants-utilisateurs authentifiés par Google, qui sont temporairement associés à nos données Google Analytics, afin de définir et de créer des groupes cibles pour les publicités multi-appareils. Vous pouvez désactiver de manière permanente le remarketing / ciblage en désactivant la publicité personnalisée dans votre compte Google. Pour ce faire, suivez le lien suivant : https://www.google.com/settings/ads/onweb/.

La synthèse des informations collectées dans votre compte Google repose exclusivement sur votre consentement, que vous pouvez donner ou révoquer auprès de Google (article 6, paragraphe 1, point a du RGPD). Pour les opérations de collecte de données non-regroupées dans votre compte Google (par ex. parce que vous n’avez pas de compte Google ou que vous vous êtes opposé au regroupement), la collecte de données repose sur l’article 6, paragraphe 1, point f du RGPD. L’intérêt légitime découle de l’intérêt qu’a l’exploitant du site de pouvoir analyser anonymement les visiteurs du site Internet à des fins publicitaires. Pour plus d’informations sur autres précisions sur le traitement des données utilisateur par Google, voir : https://www.google.com/policies/technologies/ads/.

Google AdWords et Google Conversion-Tracking
Ce site utilise Google AdWords. AdWords est un programme publicitaire en ligne de Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis (“Google”). Dans le cadre de Google AdWords, nous utilisons ce qu’on appelle le Conversion-Tracking. Si vous cliquez sur une annonce Google, un cookie est placé pour assurer le conversion-tracking. Les cookies sont des petits fichiers-texte que le navigateur Internet place sur l’ordinateur de l’utilisateur. Ces cookies ne sont plus valables à l’issue de 30 jours, et ne sont pas utilisés pour identifier les utilisateurs. Si l’utilisateur se rend sur certaines pages de ce site Internet, et que la validité du cookie n’a pas expiré, Google et nous pourrons voir que l’utilisateur a cliqué sur l’annonce, et qu’il a été redirigé vers cette page internet.

Chaque client Google AdWords se voit attribuer un cookie différent. Les cookies ne peuvent pas être suivis par les sites Internet des clients AdWords. Les informations recueillies à l’aide des cookies de conversion servent à créer des statistiques de conversion pour les clients AdWords qui ont opté pour le suivi des conversions. Les clients sont ainsi informés du nombre total d’utilisateurs qui ont cliqué sur leur annonce, et qui ont été redirigés vers une page spécifique, avec un tag pour le suivi des conversions. Ils ne reçoivent cependant aucune information leur permettant d’identifier ces utilisateurs personnellement. Si vous ne souhaitez pas être intégré au suivi des conversions, vous pouvez vous y opposer en désactivant très simplement le cookie du suivi des conversions Google à l’aide de votre navigateur Internet, en allant dans les paramètres d’utilisation. Dans ce cas, vous ne serez plus comptabilisé dans les statistiques de suivi des conversions.
L’enregistrement des « cookies de conversion » est fondé sur l’article 6, paragraphe 1, point f du RGPD. Aux fins des intérêts légitimes de l’exploitation du site Internet, celui-ci peut analyser le comportement de l’utilisateur pour optimiser son offre Internet et sa publicité.

Vous trouverez plus d’informations sur Google AdWords et Google Conversion-Tracking dans les règles de protection des données de Google : https://www.google.fr/policies/privacy/.